Les marques, brevets, modèles, mais également les droits d’auteurs sur logiciels constituent des actifs extrêmement importants pour un projet, et représentent une valeur financière qui peut être inscrite à l’actif d’une société.
Nos experts peuvent effectuer des recherches pour déterminer quel est le rendement estimé d’un droit de propriété intellectuelle, et donc déterminer le taux de redevance applicable à votre projet.
Nous pouvons également conduire une analyse de valeur financière de vos droits, en utilisant les méthodes reconnues par l’OCDE et dans les normes internationales (coûts historiques ou reconstitués, capitalisation des redevances réelles ou théoriques, analyse mercatique), en intégrant une analyse qualitative des droits.
Ces analyses de valeur sont utiles en cas de licence ou de cession de vos droits, mais également en cas de conflit, ou de réorganisation d’entreprise.
Dès le début de l’analyse de votre projet, nos experts intègrent toujours une réflexion sur la création de valeur, mais également la gestion des flux financiers créés par le dépôt et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle.